Fonds de dotation – Thérèse Sanchez Nicolas


Notre projet en quelques mots
Il s’agit tout d’abord de réunir les personnes qui comptaient dans la vie de Thérèse autour d’un projet qui lui ressemble, puis de l’étendre à toute personne désirant rejoindre le projet. Notre objectif est d’aider les associations déjà existantes et opérationnelles, puis diffuser autant que faire se peut toute information pertinente sur la maladie, et tout ce qui gravite autour de celle-ci (L’avant, le pendant, l’après, le patient, les familles, les proches etc.)

Un fonds de dotation, c’est quoi?

A mi-chemin entre une association et une fondation, il a pour vocation de réaliser des missions ou d’aider d’autres entités à réaliser des missions d’intérêt général. Le fonds de dotation a la personnalité juridique. Il allie la simplicité de création d’une association et son fonctionnement avec les avantages d’une fondation (stabilité et fiscalité). Le fonds de dotation a pour vocation de recevoir des fonds, quelques soient leur nature, et de les capitaliser dans le but d’utiliser les produits dans sa mission d’intérêt général.

Objet du fonds

Un fonds de dotation a pour vocation de recevoir des dons de ses fondateurs, d’autres entreprises ou particuliers, et organiser des collectes de fonds auprès du public. Ces fonds serviront à différentes actions qui rentrent obligatoirement dans l’objet défini dans les statuts du fonds de dotation. L’objet du fonds est : « La lutte contre les cancers du pancréas et plus largement de mauvais pronostic (chance de survie à 5ans inférieures à 20%) » . Cela comprend la participation financière à des laboratoires de recherche, l’assistance aux familles touchées par ce fléau via la diffusion d’information et orientation, l’aide aux associations avec le même objet dans leurs actions et dans la communication de celles-ci.

Comment?

Constitution : le fonds est créé par ses « fondateurs ». D’un nombre maintenant défini, les personnes ayant cette qualité sont listée dans les statuts du fonds de dotation Thérèse Sanchez Nicolas. La dotation initiale recueillie est de 42000€. (Cette dotation initiale ne pourra jamais être utilisée telle quelle, seuls les intérêts ou produits de celle-ci le peuvent). Vie du fonds de dotation : Chaque année les membres fondateurs peuvent (sans obligation) réaliser un don au fonds. Celles-ci viendront s’ajouter aux fonds recueillis au cours des différentes activités de l’exercice. L’ensemble pourra être consommé pour 50% sur l’exercice, et pour 50% mises en capital. L’objectif de cette mise en capital des 50 % de chaque don reçu est d’atteindre au bout de quelques années, un niveau d’immobilisation qui suffise au frais de fonctionnement même du fonds, et ainsi, assurer la continuité du fonds même si, malgré nos efforts, aucune dotation ne serait perçue durant un exercice. (Le capital pourra servir par exemple à l’acquisition d’un bien immobilier mis en location et dont les loyers serviront exclusivement de ressources au fonds pour l’exercice de ses activités dans le cadre de « La lutte contre les cancers du pancréas et plus largement de mauvais pronostic (chance de survie à 5ans inférieures à 20%) » .)


Frais de fonctionnement du Fonds

Comme pour toute structure, le fonds a des frais de fonctionnement auxquels une partie de ses ressources seront allouées. Toutefois pour faciliter l’accès à ces ressources, le fonds de dotation bénéficie d’avantages fiscaux. Les dons sont déductibles des impôts pour 66% du montant du don sur l’impôt sur le revenu, et de 60% pour l’Impôt sur les sociétés. Ceci implique un contrôle strict du fonds de dotation par l’administration et nous oblige à recourir à un expert comptable, ainsi qu’à un commissaire aux comptes (si les ressources annuelles dépassent les 10000€). Nos coûts prévisionnels de structures sont de l’ordre de 2000/2500€ par an.

Des questions?

Si vous avez des questions, des doutes, n’hésitez pas à nous contacter (les coordonnées sont sur la page contact). Ceci est le premier exercice du projet, et il sera toujours possible de le rejoindre pour tous ceux qui le souhaiteront. Le fonds de dotation Thérèse Sanchez Nicolas né et vivra avec cette seule idée de « se réunir autour d’un projet qui ressemble à Thérèse ». Et ainsi, apporter ce petit quelque chose à ceux qui, comme nous, face à cette terrible épreuve qu’est la lutte contre le cancer du Pancréas.